Menu

Mentions legales

Le présent site internet https://www.wellnessnutrition.be est édité par Santelé Julien dont le siège social est situé Rue de la Broche de Fer, 129 à 7712 HERSEAUX.

  • N° TVA : BE 0886 959 486

Le Directeur de la publication du présent site est Monsieur Santelé Julien.

La gestion administrative et technique est confiée à L.M. SPRL.

Le site est hébergé par OVH.com dont le siège social est situé 2 rue Kellerman à 59100 Roubaix (France).

Accès au site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est à rappeler que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Droit de propriété intellectuelle et industrielle

Le site https://www.wellnessnutrition.be constitue à la fois une création protégée par le droit d’auteur et une base de données sur laquelle Santelé Julien détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, lay-out, dessins, photos, films, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Santelé Julien. Le contenu de la base de données est protégé par un droit sui generis qui autorise le producteur à interdire toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie de ce contenu. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Mise en garde quant à l’information fournie sur le site

Santelé Julien apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour du site. Santelé Julien, éditeur de ce site, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site au moment de leur mise en ligne. Cependant, il ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis préalable le contenu des renseignements et documents publiés sur le site.

De fait, Santelé Julien décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude, omission ou modification portant sur des informations disponibles sur ce site, notamment en cas d’évolution des dispositions administratives et juridiques, ainsi que pour tous les dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, notamment lorsqu’elle pourrait entraîner une modification des informations mises à disposition sur ce site. A cet égard, la responsabilité de Santelé Julien ne saurait être retenue quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait être faites par l’internaute, à savoir pour tous dommages, directs ou indirects provoqués par l’accès ou l’utilisation du site par quiconque ou encore par l’impossibilité d’y accéder. En outre, Santelé Julien ne pourra en aucun cas être retenue pour responsable de dommages résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Notre site internet contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Santelé Julien. En conséquence, Santelé Julien ne saurait être tenus responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. Santelé Julien n’est pas responsable ni de leur intégral respect aux normes d’ordre public et bonnes mœurs, d’une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites, d’autre part.

En accédant à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, l’utilisateur accepte que cet accès s’effectue à ses risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de Santelé Julien. Enfin, la création de liens hypertextes vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation au préalable de l’éditeur.

Modification des présentes mentions et droit applicable

Le droit applicable est le droit Belge. Santelé Julien se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions à tout moment et sans préavis.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.